Infos légales
Mentions légales
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.concepteur-internet.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire
Ce site est édité par : YSYL
SAS au capital variable de 15 000 euros
établie à Pen An Allée - 29670 TAULE
Immatriculée au Registre des commerces et des sociétés de BREST sous le numéro 882210982 00022
N° TVA : FR 83 882210982
Tél : 06 44 74 43 74
E-mail : contact'at'gaz-analytique.fr
Directeur de la publication : Yann SIMON
Le site www.gaz-analytique.com a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la société. Yann SIMON s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.gaz-analytique.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Hébergement
INFOMANIAK Network SA
Rue Eugène Marziano 25 1227 Les Acacias | Genève, SUISSE
Web : www.infomaniak.com/
Création
Concepteur Internet
400 rue de Kerbrat - 29250 Plougoulm
Tél. 02 98 67 10 72
E-mail : contact@concepteur-internet.fr
Web : www.concepteur-internet.fr
Droits d'auteur et responsabilité
Tous les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, et contenus présents sur le site www.gaz-analytique.com sont la propriété de la société YSYL.
Sauf en cas d'autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des contenus du site www.gaz-analytique.com autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Informations personnelles et libertés
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique et sont nécessaires à la gestion de la transaction et au bon déroulement du processus de commande sur le site www.gaz-analytique.com. Le destinataire des données est uniquement le site www.gaz-analytique.com
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact'at'gaz-analytique.com (Veuillez préciser le service et l’adresse).
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.